Le site www.technicsbaies.com a été développé par l’auto-entreprise Côté-Clic, et il est la propriété exclusive de :
TECHNICS'BAIES
SIRET : 81189157100010
5b Rue du Mal De Lattre de Tassigny
59142 VILLERS-OUTRÉAUX
Ce site est hébergé sur les serveurs d’OVH.
OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Pour entrer en relation avec nous, vous pouvez utilisez la page contact du site internet ou les coordonnées présentes en bas de chaque page.
Protection des données personnelles et du contenuEn vertu de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. TECHNICS'BAIES décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu figurant sur le site.
Droits de propriété
Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.technicsbaies.com sont soumis au titre du droit d’auteur
ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter
et diffuser les informations présentes sur le site www.technicsbaies.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation
est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.
Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou
partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de
données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.technicsbaies.com est interdit.
L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un
des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait
aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans
le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.